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Comptes-rendus des séances 2012

PDF - 35.2 ko
CR séance du 18-12-2012

Séance du 18 décembre 2012

  1. Suivi des travaux
  2. Rétrocession concession cimetière
  3. SMGICLL : dissolution et convention d’adhésion
  4. Convention terrain de foot
  5. Droits de place pour 2013
  6. Prévoyance : maintien de salaire
  7. Questions diverses

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PDF - 41.6 ko
CR séance du 12-11-2012

Séance du 12 novembre 2012

  1. PLU : approbation
  2. Achat de matériel
  3. Vestiaires foot : choix entreprises
  4. Tableau des effectifs (reporté)
  5. Rapport qualité : SIEG, SIARR, Riom-Co
  6. Renouvellement contrats assurances
  7. DETR
  8. RAM : avenant occupation des locaux
  9. Mutuelle : labellisation du contrat
  10. Columbarium
  11. Questions diverses

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PDF - 89.6 ko
CR séance du 08-10-2012

Séance du 8 octobre 2012

  1. Achat parcelle AN84
  2. Avenant au Contrat Enfance Jeunesse du Territoire de Riom-Communauté
  3. Fonds d’Interventions Communal 2013 - 2015
  4. Modification procédure des marchés publics
  5. Rapport 2011 qualité et prix du SBA
  6. Questions diverses : AGSGV

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PDF - 42.7 ko
CR séance du 31-08-2012

Séance du 31 août 2012

  1. EPF / Smaf : nouvelles adhésions
  2. Tarifs publics2012-2013
  3. Fond d’Intervention Communal 2012-2015
  4. Projet éducatif du Centre de Loisirs
  5. SIEG : Nouvelles adhésions
  6. Effectifs : secrétariat et CLSH
  7. Renouvellement contrats d’entretien eau et assainissement
  8. Achat matériel et fournitures
  9. Travaux vestiaires foot
  10. Contrat assurances communales
  11. Validation logo communal
  12. PAC : raccordement réseau assainissement
  13. Rapports d’activités : SIAEP et SAEP
  14. Rénovation appartement communal
  15. Questions diverses

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PDF - 20.7 ko
CR séance du 09-07-2012

Séance du 9 juillet 2012

  1. Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage
  2. Riom-Communauté : adhésion au syndicat mixte ouvert "Biopôle Clermont Limagne"
  3. Questions diverses

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PDF - 24.6 ko
CR séance du 18-06-2012

Séance du 18 juin 2012

  1. Suivi projets et travaux
  2. SEMERAP : convention balayage
  3. SIEG : illuminations de Noël
  4. Travaux de terrassement
  5. Achat matériel et fournitures
  6. Dommage salle polyvalente
  7. Riom-Co : projet syndicat Biopôle (reporté à une prochaine séance)
  8. ADSEA : convention
  9. Assainissement non collectif : rapport qualité 2011
  10. Questions diverses

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PDF - 25.1 ko
CR séance du 14-05-2012

Séance du 14 mai 2012

  1. Suivi projets et travaux
  2. Modification N°4 du PLU communal
  3. Achat de matériel
  4. Encaissement de chèque
  5. SMGICLL : dissolution
  6. Riom Communauté : modification statutaire
  7. Subventions communales
  8. Instauration de l’IFTS (indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires)
  9. Convention achat carburant
  10. Questions diverses : logo commune

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PDF - 29.5 ko
CR séance du 26-03-2012

Séance du 26 mars 2012

  1. Compte-administratif 2011 (Budget Commune et Budget Eau & Assainissement)
  2. Compte de gestion 2011 (Budget Commune et Budget Eau & Assainissement)
  3. Affectation des résultats
  4. Vote des 3 taxes communales
  5. Budget primitif 2012 (Budget Commune et Budget Eau & Assainissement)
  6. Encaissement recette
  7. Convention SEMERAP : poteaux d’incendie
  8. SEMERAP : maintenance pompe de relevage
  9. Lavoir communal : demande fonds de concours
  10. Durée d’amortissement
  11. Questions diverses

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PDF - 45.9 ko
CR séance du 29-02-2012

Séance du 29 février 2012

  1. Suivi des travaux (Vestiaires terrain de foot, Place de la Fontaine...)
  2. Tableau des effectifs (Mise à jour)
  3. PLU : modification N° 3 (extension zone Ui des Gardelles)
  4. CNAS : charte action sociale
  5. Ouverture budgétaire
  6. Questions diverses

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PDF - 28.5 ko
CR séance du 28-01-2012

Séance du 27 janvier 2012

  1. Renouvellement convention fourrière
  2. Convention avec Marsat pour mise à disposition d’un terrain de foot
  3. CNAS : mise en place d’une charte de l’action sociale (Point reporté à une séance ultérieure)
  4. EPF/Smaf : nouvelles adhésions
  5. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2012
  6. Cession parcelle AN84 à Saint-Genès l’Enfant
  7. Plan d’aménagement d’ensemble de "Grand Champ"
  8. Achat de matériel (complément signalétique routière)
  9. Tarif public : droit de place 2012
  10. Choix des entreprises pour les menuiseries extérieures et la toiture des vestiaires du terrain de foot
  11. Modification des statuts de Riom-Communauté (Point ajouté à l’ordre du jour)
  12. Rapports d’activités 2010 : SIEG et Riom-Communauté
  13. Questions diverses

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