- CR séance du 14-12-2007
Séance du 14 décembre 2007
- 1. Suivi projets et travaux (Garage communal, PLU...)
- 2. Centre de gestion : Contrat d’assurance risque statutaire
- 3. Achat de matériel : Tapis, volets roulants (pour le groupe scolaire)
- 4. Travaux rue des Chères (aménagement trottoirs)
- 5. Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté
- 6. Riom-Communauté
- Fonds de concours pour bornes incendie
- Cession parcelle AE391 (proximité lavoir communal)
- Validation projet PLH 2009-2014
- 7. CNAS : Adhésion de la commune
- 8. Indemnités pour la régie cantine
- 9. Virements de crédit
- 10. Réglement des salles polyvalentes
- 11. Transformateur zone des Gardelles (concession d’un terrain à EDF)
- 12. Chemin de la Pisciculture : Choix de l’entreprise
- 13. Extension des carrières : Avenant au contrat de foretage
- 14. SIEG : Illuminations de Noël 2007/2008
- 15. Indemnité d’administration et de technicité
- 16. Questions diverses
- CR séance du 5-10-2007
Séance du 5 octobre 2007
- 1. Suivi projets et travaux (Garage communal...)
- 2. Agent chargé d’une fonction d’inspection
- 3. Renouvellement de matériel : copieur secrétariat et école
- 4. Marché Sécurité routière (Matériel de signalétique routière...)
- 5. Contrat de fortage société Eurovia
- 6. SIEG : Nouvelles adhésions et nouveaux statuts
- CR séance du 31-08-2007
Séance du 31 août 2007
- 1. Suivi projets et travaux (Garage communal...)
- 2. EPF/SMAF : Nouvelles adhésions
- 3. Contrats SEMERAP entretien réseaux eau et assainissement
- 4. Réhabilitation du site des carrières
- 5. Riom-Communaté : Modifications statutaires
- 6. Remise de pénalités
- 7. SIEG : Redevance pour occupation du domaine public
- 8. Convention FLAJ
- 9. Tarifs publics 2007/2008
- 10. Centre de loisirs : Recrutement des intervenants
- 11. Promotion des agents
- 12. Acquisitions foncières auprès de la ville de Riom, bénéficiaire d’un legs privé
- CR séance du 29-06-2007
Séance du 29 juin 2007
- 1. Suivi projets et travaux
- 2. Subventions communales
- 3. Contrats SEMERAP
- 4. Facturation eau : Impayé
- 5. Arrêt du PLU
- 6. Réhabilitation du site des carrières
- 7. Participation financière commune de Mozac
- 8. Questions diverses
- CR séance du 11-05-2007
Séance du 11 mai 2007
- 1. Suivi projets et travaux
- 2. Tableau des effectifs : Création de poste
- 3. Arrêt du PLU
- 4. Questions diverses
- CR séance du 30-03-2007
Séance du 30 mars 2007
- 1. Budget commune : Compte de gestion, Compte Administratif 2006
- 2. Affectation des résultats
- 3. Vote des 3 taxes
- 4. Budget Primitif 2007
- 5. Budget assainissement : CA 2006, Compte de gestion, Affectation des résultats, Budget Primitif 2007
- CR séance du 2-03-2007
Séance du 2 mars 2007
- 1. Suivi des travaux et projets (Plan Local d’Urbanisme, construction garage communal)
- 2. Riom-Communauté : Demande d’attribution d’un fonds de concours pour le réaménagement du calvaire et de la grotte au lieu-dit des Moulins Blancs
- 3. Aménagements des RD15, RD402, et RD405 en traverse.
- CR séance du 26-01-2007
Séance du 26 janvier 2007
- 1. Suivi des travaux et projets (Plan Local d’Urbanisme, construction garage communal, déviation sud)
- 2. Lycée du Bâtiment et des Réseaux : Principe de création d’un gymnase et des voieries
- 3. EPF/SMAF : Nouvelles adhésions
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