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Comptes-rendus des séances 2007

PDF - 630.3 ko
CR séance du 14-12-2007

Séance du 14 décembre 2007

  • 1. Suivi projets et travaux (Garage communal, PLU...)
  • 2. Centre de gestion : Contrat d’assurance risque statutaire
  • 3. Achat de matériel : Tapis, volets roulants (pour le groupe scolaire)
  • 4. Travaux rue des Chères (aménagement trottoirs)
  • 5. Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté
  • 6. Riom-Communauté
    • Fonds de concours pour bornes incendie
    • Cession parcelle AE391 (proximité lavoir communal)
    • Validation projet PLH 2009-2014
  • 7. CNAS : Adhésion de la commune
  • 8. Indemnités pour la régie cantine
  • 9. Virements de crédit
  • 10. Réglement des salles polyvalentes
  • 11. Transformateur zone des Gardelles (concession d’un terrain à EDF)
  • 12. Chemin de la Pisciculture : Choix de l’entreprise
  • 13. Extension des carrières : Avenant au contrat de foretage
  • 14. SIEG : Illuminations de Noël 2007/2008
  • 15. Indemnité d’administration et de technicité
  • 16. Questions diverses

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CR séance du 5-10-2007

Séance du 5 octobre 2007

  • 1. Suivi projets et travaux (Garage communal...)
  • 2. Agent chargé d’une fonction d’inspection
  • 3. Renouvellement de matériel : copieur secrétariat et école
  • 4. Marché Sécurité routière (Matériel de signalétique routière...)
  • 5. Contrat de fortage société Eurovia
  • 6. SIEG : Nouvelles adhésions et nouveaux statuts

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PDF - 90.2 ko
CR séance du 31-08-2007

Séance du 31 août 2007

  • 1. Suivi projets et travaux (Garage communal...)
  • 2. EPF/SMAF : Nouvelles adhésions
  • 3. Contrats SEMERAP entretien réseaux eau et assainissement
  • 4. Réhabilitation du site des carrières
  • 5. Riom-Communaté : Modifications statutaires
  • 6. Remise de pénalités
  • 7. SIEG : Redevance pour occupation du domaine public
  • 8. Convention FLAJ
  • 9. Tarifs publics 2007/2008
  • 10. Centre de loisirs : Recrutement des intervenants
  • 11. Promotion des agents
  • 12. Acquisitions foncières auprès de la ville de Riom, bénéficiaire d’un legs privé

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PDF - 452.2 ko
CR séance du 29-06-2007

Séance du 29 juin 2007

  • 1. Suivi projets et travaux
  • 2. Subventions communales
  • 3. Contrats SEMERAP
  • 4. Facturation eau : Impayé
  • 5. Arrêt du PLU
  • 6. Réhabilitation du site des carrières
  • 7. Participation financière commune de Mozac
  • 8. Questions diverses

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PDF - 87 ko
CR séance du 11-05-2007

Séance du 11 mai 2007

  • 1. Suivi projets et travaux
  • 2. Tableau des effectifs : Création de poste
  • 3. Arrêt du PLU
  • 4. Questions diverses

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CR séance du 30-03-2007

Séance du 30 mars 2007

  • 1. Budget commune : Compte de gestion, Compte Administratif 2006
  • 2. Affectation des résultats
  • 3. Vote des 3 taxes
  • 4. Budget Primitif 2007
  • 5. Budget assainissement : CA 2006, Compte de gestion, Affectation des résultats, Budget Primitif 2007

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PDF - 144.5 ko
CR séance du 2-03-2007

Séance du 2 mars 2007

  • 1. Suivi des travaux et projets (Plan Local d’Urbanisme, construction garage communal)
  • 2. Riom-Communauté : Demande d’attribution d’un fonds de concours pour le réaménagement du calvaire et de la grotte au lieu-dit des Moulins Blancs
  • 3. Aménagements des RD15, RD402, et RD405 en traverse.
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CR séance du 26-01-2007

Séance du 26 janvier 2007

  • 1. Suivi des travaux et projets (Plan Local d’Urbanisme, construction garage communal, déviation sud)
  • 2. Lycée du Bâtiment et des Réseaux : Principe de création d’un gymnase et des voieries
  • 3. EPF/SMAF : Nouvelles adhésions

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