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Comptes-rendus des séances 2008

PDF - 25 ko
CR séance du 19-12-2008

Séance du 19 décembre 2008

  • 1. Suivi des travaux (Déviation sud, route d’Argnat, déneigement voiries)
  • 2. Achat de matériels (pour garage communal, lave-vaisselle pour salle de St Genès, fourneau pour cantine, échange tondeuse auto-portée)
  • 3. Virement de crédits
  • 4. Renouvellement convention fourrière APA
  • 5. Cantine / garderie : tarifs dégressifs
  • 6. Centre de Loisirs : Activités du mercredi matin
  • 7. Comptes-rendus de réunions
  • 8. Demandes d’aides pour ancien local technique et lavoir
  • 9. Adhésion au CNAS
  • 10. Centre de Gestion et taux de participation de la commune
  • 11. SIEG et transfert de la compétence Eclairage Public
  • 12. Questions diverses

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PDF - 24.5 ko
CR séance du 28-11-2008

Séance du 28 novembre 2008

  • 1. Suivi des travaux (Déviation sud, route d’Argnat)
  • 2. Tableau des effectifs : CDD et période d’essai
  • 3. Achat de matériels : tracteur et débroussailleuse, linéaire de rayonnage
  • 4. Réglementation des enseignes et panneaux publicitaires : politique à définir
  • 5. Avenant contrat CAF : nouveaux horaires scolaires
  • 6. Droit de préemption urbain : zones urbanisables ou à urbaniser
  • 7. Compte-rendu de réunions
  • 8. Virement de crédits : budget eau / assainissement
  • 9. Questions diverses

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CR séance du 26-09-2008

Séance du 26 septembre 2008

  • 1. Suivi des travaux (Déviation sud)
  • 2 Tableau des effectifs : modification du temps de travail et recrutement d’un agent
  • 3. Riom-Communauté : commission d’évaluation des transferts
  • 4. SIEG : retrait de communes
  • 5. Acquisition matériel infomatique (Poste comptabilité)
  • 6. Rétrocession voiries et espaces verts de l’AFU du Peyrat
  • 7. Virements de crédits
  • 8. Questions diverses

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PDF - 23.7 ko
CR séance du 29-08-2008

Séance du 29 août 2008

  • 1. Suivi des travaux (Ecole)
  • 2. Classement de la voirie communale : avis du CM et vacation du commissaire enquêteur
  • 3. Travaux chemin d’Argnat : demande d’aide
  • 4. Virements de crédit
  • 5. Tarifs publics
  • 6. Centre de loisirs : recrutement des animateurs, temps d’ouverture, effectif d’encadrement
  • 7. EPF / SMAF : modifications statutaires
  • 8. Travaux sécurité entrée école (ralentisseurs)
  • 9. Renouvellement matériel informatique (poste comptabilité)
  • 10. Questions diverses

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PDF - 24.8 ko
CR séance du 8-07-2008

Séance du 8 juillet 2008

  • 1. Suivi des travaux (Ecole, sécurité routière, déviation sud)
  • 2. Clermont Métropole : désignation d’un représentant
  • 3. Subventions aux associations communales
  • 4. Centre de gestion : renouvellement adhésion service de remplacement
  • 5. Convention de mise à disposition DDE / Commune
  • 6. Tableau des effectifs (Remplacement de Mme Pousset au 1-09-2008)
  • 7. Extension des carrières : avis après enquête publique
  • 8. Temps d’ouverture du Centre de Loisirs de Malauzat
  • 9. Ratio de « Promus-Renouvelables »
  • 10. Virement de Crédit Budget Communal
  • 11. Questions diverses

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PDF - 29 ko
CR séance du 23-05-2008

Séance du 23 mai 2008

  • 1. Suivi des travaux (Chemin de la Pisciculture, Sécurité routière)
  • 2. Avenant marché chemin de la Pisciculture
  • 3. Lettre de commande études bâtiments
  • 4. Commission communale des impôts directs
  • 5. PLU : Retrait de la délibération du 19 février 2008
  • 6. Approbation du PLU
  • 7. Tableau des effectifs : titularisation
  • 8. Participation frais de scolarisation école primaire de Mozac
  • 9. Indemnités frais de déplacement des employés
  • 10. Plan de Pévention des Risques Inondations : Avis avant enquête
  • 11. Comptes rendus de réunions
  • 12. Questions diverses

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PDF - 22.7 ko
CR séance du 14-04-2008

Séance du 14 avril 2008

  • 1. Vote des 3 taxes
  • 2. Affectation des résultats du CA2007
  • 3. Vote du budget primitif 2008
  • 4. Vote du budget eau/assainissement
  • 5. Avenant marché sécurité routière
  • 6. Lotissement chemin d’Argnat
  • 7. Indemnités de conseil pour le Comptable
  • 8. Délégués supplémentaires pour le SIAD.

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PDF - 18.8 ko
CR séance du 2-04-2008

Séance du 2 avril 2008

  • 1. Désignation des délégués communaux : Riom-Communauté, syndicats, etc.
  • 2. Délégation du conseil municipal au maire
  • 3. Composition du CCAS
  • 4. Avenant chantier rue des Chères
  • 5. Questions diverses
  • 6. Information sur le BP2008 soumis au vote lors de la prochaine séance du CM.

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PDF - 62.5 ko
CR séance du 15-03-2008

Séance du 15 mars 2008

  • 1. Mise en place du nouveau Conseil Municipal
  • 2. Election du maire
  • 3. Election des adjoints
  • 4. Montant des indemnités des élus.

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PDF - 64.5 ko
CR séance du 19-02-2008

Séance du 19 février 2008

  • 1. Suivi des travaux et projets (Chemin de la Pisciculture, signalisation routière, AFU Le Peyrat)
  • 2. SIEG : enfouissement réseau FT chemin de la Pisciculture
  • 3. CA budget commune 2007
  • 4. CA budget eau / assainissement
  • 5. Approbation du PLU.

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PDF - 13.2 ko
CR séance du 25-01-2008

Séance du 25 janvier 2008

  • 1. Suivi des travaux et projets (Chemin de la Pisciculture, déviation sud, signalisation routière, AFU Le Peyrat)
  • 2. Riom-Communauté : validation du PLH
  • 3. EPF/SMAF : nouvelle adhésion
  • 4. Convention du CLSH avec la CAF
  • 5. Achat de matériel pour les bureaux de vote
  • 6. Tableau de classement de la voirie communale
  • 7. Demandes d’aides : DGE et Conseil général pour projets 2008
  • 8. Eclairage public chemin de la Pisciculture et place de la Fontaine.

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