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Accueil du site > Pages Annexes > Comptes-rendus des séances 2009

Comptes-rendus des séances 2009

PDF - 25.3 ko
CR séance du 4-12-2009

Séance du 4 décembre 2009

  • 1. Suivi des travaux (Terrain de foot, local sous mairie annexe)
  • 2. Exonération taxes à la construction pour l’OPHIS
  • 3. Tableau des effectifs (Cantine garderie CLSH, secrétariat de mairie)
  • 4. Budget : décisions modificatives
  • 5. Installations compteurs d’eau : mode de financement
  • 6. Reconduction convention ATESAT
  • 7. GrDF : avenant contrat de concession
  • 8. Convention ADSEA
  • 9. Rapport d’activités SAEP
  • 10. Questions diverses

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PDF - 26.5 ko
CR séance du 5-09-2009

Séance du 5 octobre 2009

  • 1. Suivi des travaux (Mairie annexe, terrain de foot)
  • 2. Fond Intervention Communal : mise en place
  • 3. Demandes d’aides au Conseil Général pour 2010
  • 4. Convention SDIS
  • 5. Rapport d’activité de Riom-Communauté
  • 6. Questions diverses

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PDF - 25.4 ko
CR séance du 28-08-2009

Séance du 28 août 2009

  • 1. Suivi des travaux (Ecole, terrain de foot)
  • 2. Eau Saint-Genès : taxe de modernisation des réseaux
  • 3. Tarifs publics
  • 4. EPF/Smaf : nouvelles adhésions
  • 5. Recrutement personnel du CLSH pour 2009-2010
  • 6. Règlement intérieur CLSH et cantine
  • 7. Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED) 2008-2009
  • 8. Classe découverte 2010 : paiement acompte en 2009
  • 9. AFU Le Peyrat : approbation enquête publique
  • 10. Instauration d’une redevance d’occupation du domaine public
  • 11. Règlement des marchés publics : modification
  • 12. Questions diverses

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PDF - 43.9 ko
CR séance du 17-07-2009

Séance du 17 juillet 2009

  • 1. Suivi des travaux (Déviation sud, école, terrain de foot)
  • 2. Zone de publicité élargie Espace Mozac : désignation des délégués
  • 3. Enquête publique AFU Le Peyrat : rémunération du commissaire enquêteur
  • 4. Commande matériel école (cabane de jeu)
  • 5. Opération "Un fruit à la récré"
  • 6. Questions diverses

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PDF - 23.6 ko
CR séance du 15-05-2009

Séance du 15 mai 2009

  • 1. Suivi des travaux (Déviation sud, route d’Argnat, garage communal)
  • 2. Subventions aux associations
  • 3. Cession parcelle AL41 zone Espace Mozac
  • 4. Révision du PLU : approbation lettre de commande
  • 5. Virements de crédits
  • 6. Questions diverses

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PDF - 25.8 ko
CR séance du 27-03-2009

Séance du 27 mars 2009

  • 1. Suivi des travaux (Déviation sud, route d’Argnat, garage communal, lotissement "Clos de l’Armoise)
  • 2. Budget communal : Approbation des comptes administratif et de gestion 2008
  • 3. Affectation des résultats 2008
  • 4. Vote du nouveau taux des 3 taxes (habitation, foncier bâti et foncier non bâti)
  • 5. Vote du budget primitif 2009
  • 6. Budget eau / assainissement : Approbation du compte administratif 2008 et vote du budget 2009
  • 7 Acquisition de matériel de nettoyage
  • 8 Autorisation de passage sur parcelle AM 120
  • 9 Préemption sur parcelles AM 126, 127 et 128
  • 10 Questions diverses

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PDF - 26.6 ko
CR séance du 27-02-2009

Séance du 27 février 2009

  • 1. Suivi des travaux (Déviation sud, route d’Argnat, garage communal, lotissement "Clos de l’Armoise)
  • 2. EPF/Smaf : nouvelles adhésions
  • 3. Riom-Communauté : modification des statuts
  • 4. Voirie d’intérêt communautaire zone Espace Mozac (Chemin communal N°12)
  • 5. Révision du PLU : extension zone d’activités "Espace Mozac" (Ouverture zone AUi à l’urbanisation)
  • 6. Participation pour voies et réseaux (Point retiré de l’ordre du jour)
  • 7. Comptabilité communale : évolution du logiciel "Magnus"
  • 8. Mise à jour tableau des effectifs
  • 9. Réseaux GrDF : redevance d’occupation du domaine public
  • 10. Questions diverses

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