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Comptes-rendus des séances 2010

PDF - 41 ko
CR séance du 3-12-2010

Séance du 3 décembre 2010

  • 1. Point sur Travaux (Restauration du lavoir communal...)
  • 2. Motion Schering-Plough
  • 3. SIEG : adhésion des EPCI
  • 4. Indemnités du Comptable du Trésor
  • 5. Rapports d’activités 2009 : SDIS et SAEP
  • 6. Tranche conditionnelle Chemin de la Pisciculture - Place de la Fontaine
  • 7. Extension de réseaux : eau (impasse Pré de la Cure) et assainissement (Chemin de la Pisciculture)
  • 8. Achat mobilier (tables informatiques école) et matériel (lave-vaisselle cantine)
  • 9. Tableau des effectifs
  • 10. PLU : approbation révision et modification
  • 11. Taxe d’occupation du domaine public
  • 12. Questions diverses

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PDF - 20.4 ko
CR séance du 1-10-2010

Séance du 1er octobre 2010

  • 1. Travaux : goudronnage des chemins (Chemin de Marcoin, Chemin des Verguières...)
  • 2. Vacance poste accueil secrétariat
  • 3. Signature convention CEJ / CAF
  • 4. Avis enquête publique "Maroquinerie de Sayat"
  • 5. Convention "Santé" avec le Centre de gestion
  • 6. Rapports d’activités : SBA et Riom-Communauté
  • 7. Rétrocession voiries lotissements "Eau Vive" et "Moulin Blanc"
  • 8. Questions diverses

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PDF - 23.2 ko
CR séance du 27-08-2010

Séance du 27 août 2010

  • 1. Travaux : FIC 2011, travaux de voirie
  • 2. Achat matériel (cuve gas-oil) et mobilier (11 tables pour l’école)
  • 3. Acquisitions fonçières (parcelles AE362, AN64 et AN65)
  • 4. Tarifs publics 2010 - 2011
  • 5. ALSH : recrutement personnel et projet éducatif
  • 6. Subvention ADEPAPE
  • 7. EPF-Smaf : nouvelles adhésions
  • 8. Réglements : intérieur et marchés publics
  • 9. Convention scolarisation avec Riom
  • 10. Dénomination voirie lotissement Clos de l’Armoise
  • 11. Etude bruit salle polyvalente
  • 12. Nomination délégué SIAD
  • 13. Rapport d’activités : SIARR et SIAEP
  • 14. Questions diverses

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PDF - 130 ko
CR séance du 7-06-2010

Séance du 7 juin 2010

  • 1. Point sur travaux en cours
  • 2. Achat mobilier cantine (évier et 2 placards inox)
  • 3. Acquisition parcelle AN84 : acceptation du coût
  • 4. Décisions modificatives : rectificatifs
  • 5. Riom-Communauté : adhésion au SIEG
  • 6. Subvention FDGDON
  • 7. Système informatique comptabilité : migration vers e-Magnus
  • 8. Questions diverses

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PDF - 26.5 ko
CR séance du 30-04-2010

Séance du 30 avril 2010

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PDF - 27 ko
CR séance du 26-03-2010

Séance du 26 mars 2010

  • 1. Comptes administratif 2009 : budget commune et budget annexe
  • 2. Comptes de gestion 2009 : budget commune et budget annexe
  • 3. Affectation des résultats
  • 4. Fiscalité : vote des 3 taxes
  • 5. Budgets primitif 2010 : budget commune et budget annexe
  • 6. Fusion des régies cantine / CLSH
  • 7. Projet de parking : lettres de commande
  • 8. Conseil Général : nom de domaine Malauzat.fr
  • 9. Questions diverses

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PDF - 25.6 ko
CR séance du 5-02-2010

Séance du 5 février 2010

  • 1. Suivi des travaux (garage communal)
  • 2. Mise à jour des tableaux des effectifs
  • 3. Achat matériel : remplacement pompe de relevage à St Genès
  • 4. Fusion des régies cantine / CLSH
  • 5. EPF / smaf : nouvelles adhésions
  • 6. Riom-Communauté : modification des statuts et PADDT
  • 7. SIEG : modification des statuts
  • 8. Comptes-rendus de réunions et rapports d’activités
  • 9. Projet parking (Pour visualiser l’esquisse animée du projet)
  • 10. Renouvellement de la Convention CAF pour le CLSH
  • 11. Questions diverses

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