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Comptes-rendus des séances 2011

PDF - 30.5 ko
CR séance 28-11-2011

Séance du 28 novembre 2011

  • 1. Point sur les travaux en cours (Place de la Fontaine, vestiaires de foot, etc.)
  • 2. Demande d’acquisition de parcelle communale par un particulier
  • 3. Indemnités de conseil au comptable du Trésorier public
  • 4. Achat de matériel (lame de déneigement, fournitures pour cantine scolaire)
  • 5. Contrat collectif auprès d’Harmonie Mutualité pour les agents communaux
  • 6. Personnel : recrutement pour le recensement 2012 et création de poste
  • 7. Travaux de réfection voiries (chemin des Chères et lotissement La Garenne)
  • 8. Bornage terrains communaux lieu dit "La Plaine" route de Châteaugay
  • 9. Taxe d’aménagement Vote du nouveau taux
  • 10. Accessibilité des bâtiments recevant du public : groupement de commande
  • 11. Convention avec la MSA
  • 12. Régularisation d’écritures comptable et administrative
  • 13. Questions diverses

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PDF - 20 ko
CR séance 17-10-2011

Séance du 17 octobre 2011

  • 1. Point sur les travaux en cours (Place de la Fontaine, vestiaires du foot)
  • 2. Fond d’Intervention Communal 2012 (modernisation cantine, 4ème classe école)
  • 3. Finance - lancement d’un emprunt de 120 000 euros
  • 4. Virement de crédit entre budget communal et budget eau-assainissement
  • 5. Achat de matériel (écran mural pour salle du conseil)
  • 6. Convention avec la commune de Marsat (point reporté à une séance ultérieure)
  • 7. Etude avant-projet pour une 4ème classe
  • 8. Questions diverses

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PDF - 26.8 ko
CR séance 2-9-2011

Séance du 2 septembre 2011

  • 1. Point sur les travaux en cours (nouveaux locaux près du stade et de l’école, toiture de l’école, Place de la Fontaine, etc.)
  • 2. Réfection de la surface du terrain de pétanque
  • 3. Avenant travaux Place de la Fontaine pour travaux de VRD et AEP
  • 4. Raccordement de la cantine scolaire au réseau gaz
  • 5. Achat de matériel (chauffe-eau cantine, présentoirs pour mairie)
  • 6. Plan Local d’Urbanisme de Volvic
  • 7. Modification PLU de Malauzat : zone d’activité AUi Espace Mozac
  • 8. Vote des tarifs publics communaux
  • 9. Ecole et CLSH : réflexion et lancement étude pour une 4ème classe ; désignation d’un délégué pour le conseil d’école ; recrutement personnel pour le CLSH
  • 10. Autorisation d’ester en justice suite à requête auprès du TA d’un propriétaire chemin des Verguières
  • 11. Rapports d’activités 2010 : SBA, SIAEP
  • 12. Avenant à la "Convention enfance et jeunesse" signée avec la CAF
  • 13. Questions diverses

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PDF - 20.9 ko
CR séance 28-7-2011

Séance du 28 juillet 2011

  • 1. Projet de schéma départemental de la coopération intercommunale proposé par le préfet
  • 2. Projet de convention "Relais Assistants Maternels" avec Riom-Communauté (Mise à disposition d’une salle)
  • 3. Plan Local d’Urbanisme de Volvic (point reporté à la prochaine séance)
  • 4. EPF-smaf : nouvelles adhésions de collectivités
  • 5. SIEG : travaux d’éclairage public et alimentation basse tension (Clos de l’Armoise et chemin de Marcoin)
  • 6. Rapports d’activités 2010 : SAEP, SPANC
  • 7. Achat de matériel et logiciels (logiciel Delarchives)
  • 8. Questions diverses

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CR séance 17-6-2011

Séance du 17 juin 2011

  • 1. Elections sénatoriales du 25 septembre 2011 : désignation des délégués titulaires et des délégués suppléants
  • 2. Travaux : rénovation de la toiture du groupe scolaire. Attribution du marché
  • 3. Achat de matériel pour le lave-vaisselle de la cantine scolaire
  • 4. Tableau des effectifs : nouveaux contrats saisonniers pour accueil mairie et appui au CLSH
  • 5. Questions diverses

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PDF - 45.5 ko
CR séance 27-5-2011

Séance du 27 mai 2011

  • 1. Travaux : honoraires, travaux en régie et hors régie (Place de la Fontaine, vestiaires terrain de foot, local protection pompe arrosage terrain, local contigü à l’école)
  • 2. Attribution des subventions 2011 aux associations
  • 3. Achat de matériel et mobilier (pompe arrosage terrain de foot, mobilier pour l’école et la mairie)
  • 4. Inscription de la Chaîne des Puys et de la faille de la Limagne sur la Liste du patrimoine mondial de l’UNESCO
  • 5. Questions diverses

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PDF - 29.1 ko
CR séance 22-4-2011

Séance du 22 avril 2011

  • 1. Approbation des comptes administratifs 2010
  • 2. Approbation des comptes de gestion 2010
  • 3. Affectation des résultats
  • 4. Vote des 3 taxes communales
  • 5. Vote des budgets primitifs 2011 (Commune, Eau et assainissement)
  • 6. Traitement des déchets ménagers (Projet Vernéa du VALTOM)
  • 7. Exploitation d’une carrière lieu dit "Suc de la Louve" à Volvic
  • 8. Questions diverses

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PDF - 38.8 ko
CR séance 8-4-2011

Séance du 8 avril 2011

  • 1. Instauration Participation Voies et Réseaux (PVR) / Extension Sud - Zone Activités Espace Mozac : Aménagement voie nouvelle « Zone des Gardelles »
  • 2. Convention EPF-Smaf / Commune pour mise à disposition parcelle AN84 – Aménagement Chemin de la Pisciculture - 2° tranche
  • 3. Questions diverses

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PDF - 48.2 ko
CR séance 25-2-2011

Séance du 25 février 2011

  • 1. Suivi des travaux (Place de la Fontaine, chemin de la Pisciculture, etc.)
  • 2. Dossier DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)
  • 3. Convention SIEG (Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy de Dôme)
  • 4. Questions diverses

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CR séance 28-1-2011

Séance du 28 janvier 2011

  • 1. Suivi des travaux (offres de prix columbarium, Place de la Fontaine, restauration lavoir, réfection toiture école, etc.)
  • 2. Achat de matériel : informatique (poste de l’accueil) - signalétique
  • 3. Projet vestiaire du foot : relevés topographiques, subvention et prévision embauche temporaire
  • 4. EPF/Smaf : nouvelles adhésions de collectivités
  • 5. Affectation des amendes de police : sécurité entrées de bourg
  • 6. Approbation de la révision simplifiée n°1 du PLU
  • 7. Questions diverses
  • 8. Rapport d’activités du SIARR (Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région de Riom)
  • 9. Orientations budgétaires 2011

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