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Accueil du site > Pages Annexes > Comptes rendus des séances 2016

Comptes rendus des séances 2016

PDF - 304.9 ko
CR 20 DECEMBRE

Séance du 19 décembre 2016

  1. Travaux et achat matériel
  2. Riom Co : élections des délégués communautaires, ouvertures dominicales, mutualisation de matériel
  3. Programme de prévention
  4. CAF : modification de contrat
  5. Virement de crédits
  6. Personnel : tableau des effectifs , assurance personnel, mutuelle, indemnités kilométriques
  7. Rapport d’activités
  8. Elections 2017
  9. PLU
  10. Questions diverse

PDF - 287.8 ko
CR 24 OCTOBRE

Séance du 24 octobre 2016

  1. Riom Co : habitat PLH, PPGD, modification statutaires, service commun production florale, élections futurs conseillers communautaires, halle de Riom
  2. Achat mobilier et matériel
  3. Travaux
  4. Emprunt budget eau/assainissement
  5. Questions diverses

PDF - 295.7 ko
CR 31 AOUT 2016

Séance du 31 aout 2016

  1. Travaux et matériel : mobilier école, trottoirs,...
  2. Riom Co : service informatique
  3. Personnel : agents recenseurs, régime indemnitaire, animateurs CLSH
  4. CLSH : modification du réglement
  5. Tarifs publics
  6. EPF/SMAF : nouvelles adhésions
  7. SEMERAP : renouvellement contrats entretien
  8. Rapports d’activités : SIAD, SEMERAP, SIARR
  9. Convention de pâturage
  10. Finance : emprunt eau /assainissement, virement de crédit
  11. Questions diverses

PDF - 332.9 ko
CR 21 JUIN 2016

Séance du 21 juin 2016

  1. Travaux et matériels
  2. Riom Co : attribution de compensation, mutualisation
  3. Espace Mozac : tranche 2 branchements EP
  4. Fusion des communautés : approbation du périmètre, gouvernance
  5. Questions diverses

PDF - 1.7 Mo
CR 2 MAI 2016

Séance du 2 mai 2016

  1. Travaux et matériel
  2. Ad’AP
  3. PPRI
  4. Taux d’imposition de la commune
  5. Subventions aux associations
  6. Groupement achat gaz
  7. Ajustement temps de travail
  8. Colombarium : tarifs
  9. Questions diverses

PDF - 1.2 Mo
CR 21 Mars 2016

Séance du 21 mars 2016

  1. Compte Administratif : budget commune et eau/assainissement
  2. Compte de gestion : budget commune et eau/assainissement
  3. Affectation des résultats
  4. Augmentation fiscalité
  5. Budget commune et eau/assainissement
  6. SIEG : alimentation BTS
  7. Indemnités des élus
  8. Riom Co : modification des statuts
  9. Questions diverses

PDF - 1.4 Mo
CR 25 JANVIER 2016

Séance du 25 janvier 2016

  1. Travaux et achat de matériel
  2. Marchés publics : modification des seuils
  3. FIC 2016-2018
  4. EPF-SMAF : nouvelles adhésions
  5. Chambre Régionale des Comptes d’Auvergne : gestion de Riom Co
  6. Rapports d’activités et de gestion : SIEG
  7. Fourrière animale : convention
  8. Questions diverses


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