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Comptes-rendus des séances 2014

PDF - 266.1 ko
CR séance 13-11-2014

Séance du 13 novembre 2014

  1. CAF : renouvellement du CEJ
  2. Travaux
  3. DETR 2015
  4. Taxe d’Aménagement
  5. ENS
  6. Tableau des effectifs
  7. Questions diverses

PDF - 253 ko
CR Séance 06-10-2014

Séance du 06 octobre 2014

  1. CAF : renouvellement du CEJ
  2. Subdélégation
  3. Personnel : frais de formation
  4. SBA : rapport d’activité
  5. ADSEA : nomination d’un représentant
  6. CGFP : tarification pôle santé
  7. Modification budgétaire
  8. CLSH/TAP : modification horaire
  9. Questions diverses

PDF - 258 ko
CR Séance 25-08-2014

Séance du 25 août 2014

  1. Achat de matériel, mobilier…
  2. Construction cantine : relevés topographiques et étude de sol
  3. Tarifs publics 2014-2015
  4. CLSH : projet pédagogique et règlement, rythmes scolaires, recrutement intervenants, conventions d’animations, révision des temps partiels
  5. Programme FIC 2015
  6. Régime indemnitaire
  7. Riom Co : convention RAM, élus référents
  8. EPF/SMAF : nouvelles adhésions
  9. Contrat location photocopieurs
  10. Rapport annuel SPANC SIARR 2013
  11. Redevance d’occupation du domaine public (ouvrage ERDF)
  12. Modification N°1 du PLU de la commune d’Enval
  13. Questions diverses

PDF - 252.5 ko
CR séance du 15-07-2014

Séance du 15 juillet 2014

  1. Suivi des travaux : voiries et cimetière
  2. Autorisation de dépôt du PC de la cantine
  3. Groupement de commande de gaz
  4. Achat de mobilier
  5. Construction de la cantine
  6. Comptes rendus de réunions
  7. Questions diverses

PDF - 250 ko
CR séance 16-06-2014

Séance du 16 juin 2014

  1. Travaux : voiries et cimetière
  2. Cantine : maîtrise d’œuvre
  3. Convention d’assistance retraite CNRACL
  4. Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
  5. Travaux de restauration des cours d’eau de la région de Riom
  6. Achat matériel
  7. Tableau d’avancement
  8. Questions diverses

PDF - 240.4 ko
Séance du 19 mai

Séance du 19 mai 2014

  1. Délégations au maire
  2. Désignation des délégués aux commissions de Riom Co
  3. Virement de Crédit
  4. Subventions aux associations
  5. Rapport d’activités PLH 2013
  6. Indemnités de fonction du trésorier
  7. Questions diverses

PDF - 304.4 ko
CR séance 17-04-2014

Séance du 17 avril 2014

  1. Indemnités des élus
  2. Désignation des délégués aux syndicats
  3. Création des commissions communales
  4. Constitution de la CAO
  5. Constitution du CCAS
  6. Constitution de la CCID
  7. Questions diverses

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PDF - 154.4 ko
CR séance du 28-03-2014

Séance du 28 mars 2014

  1. Élection du maire
  2. Élection des adjoints

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PDF - 31 ko
CR séance du 20-03-2014

Séance du 20 mars 2014

  1. Approbation des CA 2013 (Budgets commune et Eau/Assainissement)
  2. Approbation des comptes de gestion 2013
  3. Affectation des résultats
  4. Vote des 3 taxes 2014
  5. Vote des budgets 2014
  6. Révision du PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
  7. Questions diverses

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PDF - 122.2 ko
CR séance du 25-02-2014

Séance du 25 février 2014

  1. Autorisation d’ester en justice
  2. Subdélégation à l’EPF/SMAF
  3. Achat mobilier
  4. Marchés publics : mise à jour
  5. Révision du PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
  6. Encaissement de chèque
  7. Travaux : gestion des eaux pluviales
  8. Cantine : lettre de commande
  9. Elections municipales : moyens
  10. Questions diverses

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PDF - 30.1 ko
CR séance du 07-01-2014

Séance du 7 janvier 2014

  1. DETR 2014
  2. Travaux : suivi
  3. Achat matériel et mobilier
  4. Installation de stockage de déchets inertes
  5. Projet privatisation A75
  6. Protection sociale : participation employeur
  7. Règlements utilisation des bâtiments publics
  8. Questions diverses

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