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Comptes-rendus des séances 2013

PDF - 37.8 ko
CR séance du 26-11-2013

Séance du 26 novembre 2013

  1. FIC 2014 - 2015
  2. Travaux : bâtiments et chemins
  3. Achat matériel et mobilier
  4. Modification PLU de Blanzat
  5. Rapport d’activités : SBA, Riom-Co, SIARR et SIEG
  6. Avenant CEJ
  7. SEMERAP : transformation de SEM en SPL
  8. Virements de crédits
  9. Règlements utilisation des bâtiments publics
  10. Riom-Communauté : logiciel instruction droit du sol
  11. Centre de gestion : SOFCAP, médecine du travail, contrat labellisé
  12. Fourrière animale
  13. Adhésion de Riom-Co au Syndicat mixte du Parc Régional des Volcans d’Auvergne
  14. Questions diverses

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PDF - 30 ko
CR séance du 11-10-2013

Séance du 11 octobre 2013

  1. FIC 2014 - 2015
  2. Travaux : bâtiments et chemins
  3. Achat matériel et mobilier
  4. Modification PLU de Blanzat
  5. Rapport d’activités : SBA et Riom-Co
  6. Questions diverses

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PDF - 32 ko
CR séance du 03-09-2013

Séance du 3 septembre 2013

  1. Suivi des travaux
  2. Renouvellement contrat assurance "risques statutaires"
  3. Modification régime indemnitaire
  4. Avenant convention de balayage voie publique
  5. Proposition fourrière animale par mairie de Clermont-Ferrand
  6. Vestiaires foot : convention et règlement
  7. Tarifs publics 2013 - 2014
  8. CLSH : règlement accueil et quotient familial
  9. Contrôle branchements assainissement et eaux pluviales
  10. Divers

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PDF - 32.4 ko
CR séance du 23-07-2013

Séance du 23 juillet 2013

  1. Suivi des travaux
  2. Mise à jour tableau des effectifs
  3. EPF/Smaf : nouvelles adhésions
  4. Enquête publique : modification n° 2 du PLU de Sayat
  5. Riom-Communauté : représentation Conseil communautaire
  6. Syndicat mixte ouvert "Métropole Clermont Vichy Auvergne"
  7. Annulation titre de recettes
  8. Rapports 2012 : concession gaz et SIAEP
  9. Convention trisannuelle CAF - Commune

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PDF - 34.1 ko
CR séance du 17-06-2013

Séance du 17 juin 2013

  1. Suivi des travaux
  2. SIEG : nouvelle adhésion
  3. EPF/Smaf : achat parcelle
  4. Enquêtes publiques : PLU de Mozac et Eaux de Volvic
  5. Renouvellement ATESAT
  6. Achat matériel et mobilier
  7. Travaux de voirie et parking
  8. Travaux vestiaires foot
  9. Remboursement "Bris de glace"
  10. Mise à jour tableau des effectifs
  11. Questions diverses

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PDF - 39.2 ko
CR séance du 06-05-2013

Séance du 6 mai 2013

  1. Suivi des travaux
  2. Virements de crédits
  3. Convention ADSEA 2013
  4. Subventions aux associations
  5. Riom-Communauté : avis PLH
  6. Riom-Communauté : mutualisation personnel
  7. Dénomination voiries et lieudits
  8. Rapport d’activité CNAS 2012
  9. Parking mairie : aménagement sécurité, signalétique, subvention
  10. Dissolution SMGICLL
  11. Questions diverses

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PDF - 89.4 ko
CR séance du 26-03-2013

Séance du 26 mars 2013

  1. Suivi des travaux
  2. Contrôle des installations électriques
  3. Approbation des Comptes Administratif et de Gestion 2012 budget commune
  4. Approbation des Comptes Administratif et de Gestion 2012 budget Eau/Assainissement
  5. Affectation résultats du Compte Administratif 2012 budget commune
  6. Affectation résultats du Compte Administratif 2012 budget Eau/Assainissement
  7. Evolution du taux des 3 taxes communales
  8. Vote du Budget Primitif communal 2013
  9. Vote du Budget Eau et Assainissement 2013
  10. Réforme des rythmes scolaires
  11. Achat parcelles AD 373 et AD 374
  12. Questions diverses

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PDF - 124.6 ko
PV séance du 19-03-2013

Séance du 19 mars 2013

  1. Suivi des travaux
  2. Eclairage public "Grand-Champ"
  3. Questions diverses

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PDF - 29 ko
CR séance du 08-03-2013

Séance du 08 mars 2013

  1. Suivi des travaux
  2. Convention SAFER
  3. Contrat assurance statutaire
  4. EPF/smaf : nouvelle adhésion
  5. Tableau des effectifs
  6. Achat de matériel
  7. Questions diverses
    information sur les rythmes scolaires

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